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Marques déposées par monsieur Noel Orsat
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VIA CHARLEMAGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIA CHARLEMAGNE
M. Noel Orsat

Numéro de dépôt :
4326197
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2027
VIA CHARLEMAGNE de Noel Orsat

Présentation de la marque VIA CHARLEMAGNE

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2017 par monsieur Noel Orsat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIA CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Noel Orsat domicilié(e) 27 rue Elisé Jullien - 08130 - TOURTERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Noel Orsat domicilié(e) 27 rue Elisé Jullien - 08130 - TOURTERON - France.

La marque VIA CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA CHARLEMAGNE arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

Noel Orsat a également déposé les autres marques suivantes : VIA CHARLEMAGNE , Via Charlemagne , IL FAUT SAUVER LE CHEVAL BAYART


M. Noel Orsat - 27 rue Elisé Jullien - 08130 - TOURTERON - France


M. Noel Orsat - 27 rue Elisé Jullien - 08130 - TOURTERON - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; queues de billard ; billes de billard ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Organisation de voyages ; transport en taxi ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .